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ASSOCIATION NAOS

Cité Numérique, 406 Boulevard Jean-Jacques BOSC, 33130 Bègles

Téléphone : +33 (0)9 72 38 71 54 – (+33) 6 79 10 66 36

  • Directeur de la publication : François Pellegrini
  • Directeur de la rédaction : Jean-Christophe Elineau

 

Propriété intellectuelle – Droits des utilisateurs :

Tous les documents publiés sur le site « Les Halles Ouvertes » sont soumis à la licence « Creative Commons Paternité – Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France ».

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  • Partage des Conditions Initiales à l’Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.
 

Lien vers le contrat complet : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par « Les Halles Ouvertes », demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail à « contact@naos-cluster.com » ). Cet courriel est protégé contre les robots collecteurs de mails. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :

Le site Internet https://les-halles-ouvertes.fr/ est édité par l’association NAOS.

Hébergement : Le site est hébergé par la Société O2SWITCH, enregistrée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n°510 909 807, dont le siège social est CHE DES PARDIAUX – 63000 CLERMONT-FERRAND

 
Recueil d’informations à caractère nominatif :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies sur « https://les-halles-ouvertes.fr/ » ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

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